PAPITON
Présentation de la marque PAPITON
Déposée le 21 août 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SARLAT), la marque française « PAPITON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PAPITON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691087.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PAPITON est expirée depuis le 21 août 2021.
DELPEYRAT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 11 juin 2001 n°2199944 - Publication au BOPI 2001-06-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06
Inscription le 26 janvier 2011 - Changement de nature juridique n°541209 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-26
Renouvellement sans limitation le 8 avril 2011 n°2467838 - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-04-08